Registre Légal et Conformité 2026

Identité de l'Association

Dénomination sociale : L'ESPERLUETTE
Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro RNA : W251003495
Numéro SIREN : 801762287
Siège social : 11 RUE DE LA GRANGE DU BAS, 25170 CHEVIGNEY SUR L'OGNON, France
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Morel (Président)

Hébergement et Infrastructure

Conformément aux obligations de transparence, nous déclarons l'infrastructure d'hébergement du présent portail institutionnel :

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

L'ESPERLUETTE réaffirme que l'ensemble des ressources de l'association, incluant les subventions publiques, les dons et les cotisations, est exclusivement et intégralement réinvesti dans le financement de nos programmes éducatifs et de nos actions de terrain. En vertu de notre engagement d'utilité publique, aucune partie des ressources n'est allouée à des activités commerciales ou à la génération de profits. Les comptes annuels sont tenus à la disposition des membres et des autorités compétentes pour tout audit de conformité requis.

Droit à l'image et Propriété Intellectuelle

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